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Préalable pour tout achat par Internet
sur le e-Shop Tps Informatic Tps.e-nitiative.be

Les prix du e-Shop peuvent être différents de ceux affichés en magasin, le e-Shop ayant des frais de fonctionnement moindres, ne bénéficiant pas de conseils des vendeurs, étant basé sur un stock central à forte rotation et bénéficiant de prix actualisés continuellement en fonction des derniers achats et, par exemple, du dollar. Dès lors, les prix du e-Shop sont actualisés continuellement, que se soit à la baisse ou à la hausse.

Les prix affichés du e-Shop ne sont valables que si vous commandez par Internet.
Enlèvement en magasin ou livraison chez vous.
Livraison à domicile contre-remboursement (cash, Bancontact/Mistercash, Visa, Eurocard/Mastercard ou virement à l'avance) avec des frais de transports additionnels de 15,00 €.
En magasins, vous pouvez également payer en cash, Bancontact/Mistercash, Aurora, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Diners, JCB ou ComforCard. Le virement préalable est également possible.
Paiement par virement possible pour administrations, communes, hôpitaux, état, écoles, ... après acceptation.
TPS offre également des facilités de paiement par l'intermédiaire de ComfortCard/RBS.
Les prix sont valables dans la limite des stocks disponibles en magasin.
Lors d'une commande, vous recevrez un mail de confirmation avec prix, délais de livraison et modalités de paiement. Voyez les conditions de paiement et de livraisons.


Le consommateur a le droit de retourner la commande au vendeur, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 (quatorze) jours ouvrables à dater du lendemain de la livraison du produit.
Ce droit de retour ne s'applique qu'aux clients particuliers. Les professionnels et/ou sociétés ne disposent pas de ce droit de renonciation. C'est la facture émise par la sprl TPS Informatic qui indiquera ce fait. De même, si un particulier achète un produit visiblement destiné à un usage professionnel.

Le produit doit être retourné, au frais du consommateur, dans son emballage d'origine, complet et dans le même état que lors de la livraison, sous peine de se voir refuser le retour.

Ce droit de retour n'est pas valable pour (non limitatif) : les livres, les logiciels informatiques, produits faits à mesure pour le client ou personnalisés, ...

Si le consommateur renvoie la marchandise, il sera tenu de notifier sa volonté de renoncer à l'achat par recommandé (toujours dans les 14 (quatorze) jours ouvrables) et il sera tenu au paiement des produits renvoyés, en plus des frais d'envoi et des frais éventuels de nouvel emballage, si la sprl TPS Informatic reçoit en retour les produits ainsi que le logiciel qui y est déjà installé dans un état de détérioration ou dans un emballage qui n'est pas l'emballage original, et/ou si les sceaux des programmes de logiciel livrés ont été brisés et/ou si les manuels/livres livrés ont été déballés.

En cas d'exercice de cette faculté de renonciation, le consommateur renverra la marchandise par tous les moyens, à ses propres risques et périls et à ses propres frais.

La sprl TPS Informatic examinera dans les deux semaines les produits reçus en retour.
Si les produits sont endommagés, la sprl TPS Informatic portera en compte le plus bas des montants suivants : les frais de réparation ou la valeur du produit en question ou le client pourra renoncer à son droit de retour. Si le sceau d'un logiciel est brisé, le droit de renonciation sera annulé et le client devra récupérer, à ses frais, son achat.

Que le logiciel soit fourni seul ou si le logiciel fait partie d'un ordinateur, d'une imprimante, ... ou tout autre appareil, le fait d'ouvrir les sceau et/ou de déballer le logiciel et/ou, d'installer et/ou, à fortiori, d'enregistrer le logiciel au nom d'une personne, annule le droit de renonciation à l'achat.

Il en va de même pour l'achat de produits qui, de par leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (par exemple, non limitatif, des cartouches d'imprimantes ou autres consommables qu'ils aient ou non une date de péremption. Les cartouches livrées avec une imprimante ne peuvent être déballées et/ou installées ni employées sous peine d'annulation du droit à la renonciation).

Le retour doit se faire impérativement à la sprl TPS Informatic - Service Vente – Rue Emile Vandervelde, 3 – 4300 Waremme. En cas de remboursement, les éventuels frais de transport pour la livraison du produit au client ne seront pas remboursés. Le remboursement se fait exclusivement par virement sur un compte bancaire belge. Toute réclamation est à adresser, par lettre recommandée à sprl TPS Informatic - Service Vente – Rue Emile Vandervelde , 3 - 4300 Waremme.

Pour le surplus, voir loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur, Chapitre VI, Section 9, art. 77, 78, 79, 80, 81, 82 et 83.

Les coordonnées de TPS Informatic Sprl sont :
TPS Informatic Sprl – Rue Emile Vandervelde, 3 - 4300 Waremme
Tel : 019/32.32.82 - Fax : 019/32.32.04 - Mail : info@tps.be - TVA : BE-428626865


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